Avant-propos : Au nom d'Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux, et que la prière ...
Avant-propos :
Au nom d'Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux, et que la prière et la paix soient sur le plus honorable des messagers, notre maître Mohammed.
Certainement L’islam est une religion de toute l'humanité et de tous les temps. Aussi, il accorde une attention particulière à une classe de la société (quelque soit leur obédience) touchés par une faiblesse financière pour qu’elle soit rassurée, et que ses moyens de subsistance et ses droits à la vie dignes sont garantis.
Cependant, la ressource financière qui permet d'atteindre ce noble objectif est de la responsabilité de tous ; individu et société. Ce financement est la Zakat que Dieu tous puissant, à imposée aux musulmans et en a fait un parmi les cinq piliers de L’islam autant que la prière quotidienne, le jeûne du mois de Ramadan, et le pèlerinage à la Maison Sacrée (la Mecque).
La Zakat est un acte d'adoration individuel avec des objectifs financiers et sociaux. Mais la Zakat n'est pas l'ensemble du système économique islamique, comme le crois certains, mais certainement une partie intégrante de celui-ci.
D’autre part, la Zakat n'est pas une taxe ou un impôt. C’est une obligation personnelle et religieuse à caractère financier. Elle est collectée puis répartie spécifiquement au profit d’un groupe définit dans le Saint Coran dans le verset 60- sourate al-tawba :
« Les Sadaqats (Zakat) ne sont destinés que pour les pauvres, les indigents, ceux qui y travaillent, ceux dont les cœurs sont à gagner (à l'Islam), l'affranchissement des jougs, ceux qui sont lourdement endettés, dans le sentier d'Allah, et pour le voyageur (en détresse). C'est un décret d'Allah! Et Allah est Omniscient et Sage. »
Quant à la taxe et l’impôt, il s'agit d'un prélèvement (pécuniaire) obligatoire sur les ressources des personnes physiques ou morales résidents, musulman ou autres, servant à couvrir les dépensent de l’Etat : l'armée, la police, l'éducation, la santé, les barrages, les services publics et autres. Donc, l’impôt ou la taxe ne peut nullement remplacer la zakat.
Sans doute, la majorité des musulmans tiennent à sous soumettre aux obligations religieuses et à les exécuter. Ainsi, les cinq prières quotidiennes, le jeûne et le Hajj sont tous connus de tous; et les devoirs obligatoires ou facultatifs recommandés ne sont nullement méconnues. Mais, lorsqu'un musulman décide de payer la zakat, il se perd en sachant, de manière claire et facile, ces règles élémentaires, à savoir : l’assiette, le minimum obligatoire (Nissab), et les pourcentages ; et ce pour de nombreuses raisons, notamment :
- la méconnaissance des terminologies jurisprudentielles anciennes et répétitives, qui décrit, pour la plupart, un environnement différent, par sa structure, ses éléments de calcule et mesures et ses échelles économiques, de la structure sociétal, environnemental et économique contemporaines.
- le style littéraire des sujets de la Zakat, bien que la majeure partie de la zakat soit une question financière et comptable
- l'accent sur l'aspect dévotionnel ; l'encouragement de ce qui s’acquittent de la Zakat et l’avertissement de ce qui s’abstinent de se soumettre la zakat
- l'accent sur les personnes à qui est destinée la zakat
- La plupart des recherches récentes se concentrent sur les objectifs sociaux, financiers et économiques de la Zakat
- Fatwas multiples, et dans certains cas même parmi celles d’une même Ecole (madhab) ou parmi les citoyens d’un même pays
- Difficulté à obtenir des livres, des articles et des recherches qui éclairent directement et clairement, et consolidé par des exemples appliqués ; le calcul des fonds soumis à la zakat, le minimum du Nissab et les taux pour calculé le dû à payer.
Aussi, et avec le temps et la transformation technologique moderne, les formes, les relations d'économie et d'échanges, la structure des sociétés et leurs relations multidimensionnels, changent en continuée. Heureusement, les préceptes de L'islam de la vie courante ne sont pas rigides. Par conséquent, il est nécessaire de revoir les anciennes Jurisprudences (qui s’adapté avec un environnement différent du notre) à savoir : la détermination et le calcul des fonds soumis à la zakat, le minimum du Nissab et les taux à payer, et les mettre à jour. Et cela, de manière directe, simplifiée, claire et applicable (sans entrer dans les récits jurisprudentiels compliqués), pour quelle soit, en fin de compte, un guide pratique pour tous.
En fin, je mentionne à cet égard que cet effort est le résultat et conclusion inspiré des Jurisprudences des érudits et les experts en comptabilité, anciens et contemporains, qui sont, à mon humble avis, compatible avec la loi et l'esprit de notre indulgente religion. C'est aussi, le résultat et conclusion inspiré dû à ma diligence est l'expérience de plus de trois décennies dans le domaine de la comptabilité, de l'économie et de la gestion des entreprises.
Mascara (Algérie) le 31 décembre 2022
Dr. Abdelkrim MANSOUR BENAOUF
Commissaire Aux Compte et expert en
gestion financière des entreprises
[email protected]
I- Eléments et principes de la Zakat:
La Zakat est calculée après avoir déterminé, et avec précision, les éléments suivants :
1- l’assiette:
L’assiette est le type de fonds propres nets qui servent de base pour le calcul de la valeur du Nissab (minimum). Elle est déterminée en valeur, en poids et en nombre. Elle est composée des disponibilités monétaires, des bijoux, des richesses industrielles, agricoles, halieutiques et commerciales, des revenus de professionnels sportifs et des divers articles d’art et d’antiquité...Par contre, tout ce que le musulman possède n'est pas soumis à la Zakat. Ainsi, les besoins fondamentaux et nécessaires pour la vie en générale et le travail, tels que le logement, les voitures, les bâtiments, les équipements, les outils de travail et les investissements de toutes sortes, sont excluent du domaine de la Zakat.
D’autre part, il convient de mentionner que la production agricole et animale est soumise, de nos jours, aux mêmes principes que les secteurs productifs manufacturiers et industriels. Ainsi, la richesse agricole n'est pas seulement, comme la mentionnent les anciennes jurisprudences, l'externe et l'interne ou les dattes, raisins et grains, ou ce qui est irrigué et ce qui ne l'est pas, consommable ou non consommable, ou des vaches, des moutons, des chèvres et des dromadaires nourris dans les pâturages ou par le fourrage.
Ainsi, avec le changement et le développement agricole en générale, des nouveaux types sont spécifiquement orientés vers l'industrie agroalimentaire. D’autre part, des techniques innovantes ont vu le jour comme l’arrosage automatique ou la pulvérisation pivotante, l’irrigation avec des forages très profond, les serres, des plantations gigantesque….Quant à la production animale, elle s'est également développée pour les mêmes raisons : multiplicité des productions et croisements et la plupart des animaux domestiques et non domestiqués sont devenus marchands.
Parfois, une personne assujetti à la Zakat uniquement pour un seul type d’assiette qui peut ou non atteindre le minimum du Nissab, donc là n'est pas le problème, sauf qu'une autre personne peut posséder plusieurs types de revenus qui ne peuvent pas, séparément, atteindre le Nissab, donc il ne paye la Zakat. Dans ce dernier cas, nous suggérons qu'il est juste de déterminer la valeur du Nissab à partir de tous les revenus combinées
2- le Nissab:
Le Nissab est le montant minimum de la propriété nette (assiette) qui sert de base de calcul de la Zakat. La jurisprudence classique calcule cette limite par le poids, le nombre ou par la valeur nette des fonds détenus, selon le type d’assiette. Ainsi, pour la richesse monétaire et aurifère, industrielle et commerciale, ils déterminent le Nissab est à une valeur moyenne équivalente à 85 gramme d’or 24 carats. Quant au Nissab du bétail, il est déterminé par le nombre ; pour les moutons, par exemple, la Zakat d'un mouton est imposée si le Nissab est compris entre 40 et 120 moutons. Quant à la production agricole, elle est indéfini par les uns et déterminé par les autres, et cela pour un poids de 653 kg ou 948 kg. La valeur de la Zakat à payer est déterminé par poids ; 10% ou 5% du Nissab, selon le type de terrain agricole, arrosé par la pluie et les rivières, ou irrigué en utilisons les dromadaires.
Mais, de nos jours, si nous calculons le Nissab agricole et animale avec ces mêmes proportions et sans examen ni analyse, et sans tenir en compte l'effort et les dépenses qui y sont consacrées, nous pouvons, sans doute, tomber dans le risque d’injustice envers le pauvre agriculteur ; dont les denrées produites ne suffisent, parfois, même pas l'autoconsommation ou subvenir aux besoins de base de sa famille. Aussi, et avec ces même proportions du Nissab, les particuliers, les investisseurs, et même les grandes entreprises qui activent dans le domaine agricole, réalisent, quelques fois, des pertes après avoir calculé leur revenu annuel, tous, risque d’être lésé
En plus, le monde compte de nombreuses espèces agricoles et de races animales, et leurs cout de production et de revient, ainsi que les prix de ventes, varis d’une région à l’autre. Ainsi, de nos jours, la production agricole et animale est soumise aux mêmes modes de production et de gestion industrielle et commerciale.
C’est pour tous ces raisons, et pour éviter toutes inégalités, je suggère qu'il est juste d'évaluer la richesse animale et agricole, de toutes sortes, financièrement et déterminer une référence fixe pour son Nissab qui ne diffère pas du Nissab du patrimoine commerciale et industriel. Ce Nissab doit être déterminé par les instances officielles de chaque pays. Par exemple en Algérie, la valeur du Nissab est 85 gramme d’or de 18 carats ou l'équivalent de la valeur du dinar algérien.
3- l’année (l’annualité):
On peut définir annualité comme le cycle de passage d'une année complète à partir de la date à laquelle le musulman a décidé de payer sa Zakat, après que son patrimoine financier ait atteint le Nissab. L’année est déterminée selon le calendrier hijri (musulman) ou grégorienne. Selon la jurisprudence classique, ce principe d’annualité ne s’applique pas pour la production agricole. Mais, dans le monde réel d’aujourd’hui, il est injuste de déterminer le Nissab susmentionnée des produits agricoles, en tant que tel, pour de nombreuses raisons. Car, Les dépenses sont, généralement, annuelle, et parfois même couvrent plusieurs années, et peuvent être spécifiques pour un produit (charges directe) ou pour toute la production (charges indirectes). Par exemple, les salaires des agriculteurs et leur sécurité sociales, la sécurité sociale du propriétaire, la location du terrain et du matériels, les dépenses d'irrigation, les engrais, l'électricité, les carburant, etc. ne sont pas dépensés uniquement pour un seule type de production, mais plutôt sur l'ensemble de la production. En plus, certaines charges, telles que les impôts, les provisions, l'amortissement des machines et les équipements sont calculé en fin d’année.
D'autre part, dans les autres secteurs, on peut trouver des cas comme un commerçant qui vend tous ses stocks de marchandises avant l'avènement de l'année, et dans cette même année il aura dépensé tous ses revenus de diverses manières, consommation et investissement, donc en fin du cycle annuelle il n’y aura aucune assiette de base pour la Zakat. Ou bien également un médecin, un comptable ou un avocat, ou leurs semblables, qui dépensent tous leurs revenus annuels et en fin du cycle annuelle leur solde financier est néant.
C’est pour toutes ces raisons qu’il est juste que les résultats annuelles de leur travail, bénéfices ou pertes, soient un des éléments fondamental quand à la détermination de l’assiette de la Zakat. Dès lors, nous suggérons qu'il est plus approprié, correcte et pratique, que l'année (l’annualité de la Zakat) soit la date du nouvel an, hijri ou grégorien, pour tous le monde et tous les domaines : salariés ou non salariés, industriel, agricole et divers services.
4- La valeur de la Zakat:
La valeur de la Zakat est déterminée et calculé à partir du Nissab. Elle s’acquitte pécuniairement, en poids ou en nombre. Cependant, et vu toutes les raisons évoquées ci-dessus, et vu les différents modes contemporains de production et de financement de toute les activités économiques, nous suggérons que la valeur de la Zakat sur la richesse agricole et animale s’aligne avec la Zakat des richesses industrielles et commerciales. C’est à dire une moyenne unifiée de 2,5% du Nissab chaque fin d’année.
III- Calcule du montant de l’assiette, du Nissab, et la valeur de la Zakat :
Du fait que la Zakat est un acte d'adoration individuel, elle est, donc, une obligation personnelle et non collective. Elle ne concerne pas les personnes morales, telle que les sociétés économiques ou même l'Etat. Donc, l'individu lui-même, ou avec l'aide d'un comptable musulman qualifié, en détermine l'assiette, le Nissab et la valeur de la Zakat. Ensuite, il verse directement, lui-même, son montant à ceux qui ouvre légalement droit (selon les préceptes du coran), ou en déléguant une caisse gouvernementale officielle pour la zakat ou une organisation non lucrative agréée par l'Etat.
Et avant de donner des exemples arithmétiques pratiques, il important de faire un bref rappel du domaine de l’activité économique, source de richesse considérable pour une importante catégorie assujettis à la Zakat.
Comme suscité, une personne peut collecter des revenus d'une source unique ou via de plusieurs sources ; tels que l'emploi, l'héritage, ou les bénéfices de ses investissements ou autres. Les activités économiques contemporaines sont les activités qui s'inscrivent dans les limites de la production économique. En générale, elles sont classées en trois secteurs : le primaire ('exploitation des ressources naturelles), le secondaire (les activités industrielles), et le tertiaire (le reste, notamment les services).
Le secteur primaire comprend l'agriculture, la pêche et l'extraction de matières premières telles que le charbon, le pétrole, le fer et divers minéraux... Le secteur secondaire est un secteur manufacturier qui comprend la transformation des produits agricoles et de pêches (agroalimentaire), la transformation des matières premières en produits finis. En fin, le secteur tertiaire comprend toutes sortes de services, tels que la santé, l'éducation (payantes), les banques, les assurances, les transports, les professions scientifiques (libérales) tels que la médecine, le droit, la comptabilité, l’informatique, l’architecture…, les activités artistiques tels que le théâtre, le cinéma…
Tout opérateur économique, dans n’importe quel secteur, constitue une entreprise économique ; une cellule dans l'activité économique. Cette entité peut être une propriété d'une personne physique ou appartenant à plusieurs personnes à l’exemple d’une société à responsabilité limitée (SARL) une société par actions (SPA). Toutes ces entreprises, en principe, doivent tenir une comptabilité, obligatoire ou facultative, et enregistrent, tout au long de l’exercice (année), toute leur activité financière. Et en fin d'année, l’entreprise établi une synthèse de son activité à savoir les états financiers ; le bilan où figurent tous les éléments de son patrimoine et de ses obligations financières (actif et passif), et le tableau de résultat, où est calculé la différence entre tous ses revenus et toutes ses dépenses.
Sous réserve que ces états financiers fournissent une image fidèle et aussi objective que possible de la réalité et la situation économique et financière de l'entité, le montant du fonds de roulement, auquel le profit est ajouté ou la perte qui est déduite, est considéré comme l’assiette de base de la zakat.
Assiette nette des fonds de la Zakat = fond de roulement ± Résultat
D’autre part, dans le cas ou il n’est pas possible de tenir des livres comptables et d'enregistrer toutes opérations en détaille, les actifs et le résultat serons calculés forfaitairement, à condition que le montant des dépenses déduites n'excède pas le tiers des revenus estimés (jurisprudence).
Généralement, en détermine le fonds de roulement par la différence entre la somme des actifs à court terme (disponibilités en caisse et en compte bancaire, les stocks nets de marchandises et matières premières, les créances garanties et non douteuse qui seront payées par des clients...) et la somme des passifs à courte durée (dettes confirmées des fournisseurs de biens et de services, les dettes bancaires échues, les différentes dettes : fiscales et autres organismes...)
Cependant, je souligne que le fonds de roulement ou le bénéfice n'est pas de l'argent comptant frais, mais plutôt des fonds qui sont contenues dans les actifs de l'entreprise, et qui sont soit disponible, ou des actifs qui peuvent être liquidés à court terme, c'est-à-dire au cours de l’année suivante. Nous soulignons également, que certaines entreprises, en particulier dans les secteurs des services et de l'industrie, peuvent avoir un fonds de roulement très limité tout en réalisant des bénéfices importants. Alors que pour certains, notamment dans le commerce de marchandises (les grandes surfaces de vente des denrées alimentaire et vestimentaires et autres), le fonds de roulement peut être très important, et, malgré cela, elles réalisent un bénéfice dérisoire ou même, parfois, des pertes.
Par conséquent, nous pensons qu'il est juste de déterminer l’assiette de la Zakat de l’entreprise, tous secteurs confondus, en ajoutant le résultat annuel net au fonds de roulement.
En fin, il faut noter deux points :
- quelles que soient nos connaissances scientifiques et arithmétique, nous soulignons que, la lecture et l’analyser des états financiers et comptables n'est pas une culture générale, mais plutôt, un domaine scientifique et technique réservé aux professionnels reconnus.
- La Zakat ne peut être comptabilisée dans les entreprises, car, comme nous l'avons mentionné précédemment, c'est un acte personnel est individuel dont le musulman s’acquitte de sa propres finances. Donc la Zakat n’est pas une dette ou une dépense à la charge de l’entreprise économique.
III- Exemples d'applications :
Tous les exemples ci-dessous auront les mêmes éléments, à savoir :
- Toutes les personnes sont des adultes musulmans et remplissent toutes les conditions pour payer la Zakat.
- Année : de janvier 2021 au 31 décembre 2021
- Pour les opérateurs économiques, leurs diverses dépenses personnelles et familiales (équipements ou dépenses), ainsi que l'achat de moyens de production (investissement) pour leurs différents types d'établissements économiques sont tous exclus (mathématiquement) de l’assiette soumis à la Zakat.
- Le domicile des personnes est l’Algérie. Le Nissab monétaire, pour l'année 2021, était d’une valeur de 731 000,00 DA (sept cent trente et un mille dinars algériens)
- Les créances et les dettes sont d’une valeur nette et confirmés
- Les soldes en espèces ou en banque au 31-12-2021
- La date de calcul la Zakat est le 31 décembre 2021
- la valeur de la Zakat, si elle atteint le Nissab, est calculée avec un taux moyen unifié de 2,5%.
Exemple numéro 1 : traitement et Salaires
Mohammed ALI est ingénieur civil et travail dans une entreprise au sud du pays. La somme du solde de son compte bancaire et de sa trésorerie personnelle est de
897 000,00 DA. Le total des dettes échus et impayées (échéance du prêt immobilier de décembre, facture d'électricité, de gaz et d'eau pour les trois derniers) atteint
58 200,00 DA. Un de ses proches lui doit une somme 35 000,00 DA qui sera payé en janvier 2022
Solution de l'exemple numéro 1:
1- Assiette nette assujetti à la Zakat:
897 0,00 + 35 000,00 - 58 200,00 = 873 800,00 DA
2- La valeur de la Zakat
Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5% = 21 845,00 DA
(vingt et un mille huit cent quarante-cinq dinars algériens)
Exemple numéro 2 : bijoux (épargne et parure)
Mme ZENAB est une femme au foyer. Le solde de son compte bancaire et personnel égal 8 754,00 DA, et la somme de la valeur moyenne de ses bijoux en or et en argent 800 000,00 DA, et elle doit une somme à un proche 45 000,00 DA.
Solution de l'exemple numéro 2:
1- Assiette nette assujetti à la Zakat:
800 000,00 + 8 754,00 - 45 000,00 = 763 754,00 DA
2- La valeur de la Zakat :
Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5% = 19 093,85 DA
(Dix-neuf mille quatre-vingt-treize Dinar algérien, et quatre-vingt-cinq centime)
Exemple numéro 3 : production agricole
M. Abdelkader AMIRI possède une parcelle de terrain agricole. Il produit les céréales, des légumes et des fruits. Le total des ventes annuelles de sa production est 895 873,00 DA. Un stock de produit sera vendu au mois du février 2022 ; sa valeur (coût moyen) 750 000,00 DA. Le total des différentes dépenses annuelles (salaires des agriculteurs, leur sécurité sociale, leur sécurité sociale, les semences, l'irrigation, l'électricité, la location du matériel...) 912 541,00 DA. Il doit une somme à ses différents fournisseurs 451 254,00 DA. Ses clients lui doit 547 890,00 DA. La somme du solde de ses disponibilité bancaire et espèces 898 745,00 DA.
Solution de l’exemple numéro 3 :
La valeur de la Zakat est:
montants désignation
898 745,00 Disponibilité (1)
750 000,00 Stock (2)
895 873,00 Ventes (3)
547 890,00 Créances clients (4)
912 541,00 dépenses (5)
451 254,00 dettes fournisseurs (6)
1 728 713,00 Assiette nette assujetti à la Zakat (7) = (1)+(2)+(3)+(4)-(5)-(6)
43 217,83 montant de la Zakat Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5%
(Quarante-trois mille deux cent dix-sept dinar algérien, et 83 centime)
Exemple numéro 4 : Élevage d'animaux : utilisation et vente
Ashraf Emad est un Fellah. Il loue trois entrepôts ; deux pour l’élevage des vaches pour la production du lait, et le troisième entrepôt pour l’élevage des moutons afin de les commercialiser.
Il disposait des informations comptables et financières suivantes : la somme des disponibilités en banque et caisse 989 054,00 DA, ventes annuelles de lait frais 5 489 782,00 DA, ventes annuelles de moutons 3 568 741,00 DA, le coût moyen des moutons restants 2 925 484,00 DA, trois (3) vaches vendues pour la somme
550 000,00 DA, le coût d'achat des vaches vendues 850 000,00 DA, créances sur clients 589 745,00 DA, dettes des fournisseurs, dettes impôts et sécurité sociale
458 792,00 DA, autres charges d’exploitation (Coût d’achat des mouton vendus, transporter, fourrage, salaires, sécurité sociale, loyer, électricité...) 6 113 836,65 DA
Solution de l’exemple numéro 4 :
montants désignation
989 054,00 Disponibilités (1)
5 489 782,00 vente de lait (2)
3 568 741,00 vente de moutons (3)
2 925 484,00 moutons restants (stocks) (4)
550 000,00 vente de vaches (5)
589 745,00 créances clients (6)
850 000,00 coût d'achat des vaches vendues (7)
6 113 836,65 dépenses (8)
458 792,00 Dettes diverses (9)
6 690 177,35 Assiette nette soumis à la Zakat (10)=(1)+(2)+(3)+(4)+(5)+(6)-(7)-(8)-(9)-
167 254,43 Valeur de la Zakat : Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5%
(Cent soixante-sept mille cent cinquante-quatre dinars algériens et 43 centimes)
Observation : Les vaches laitières, dans cet exemple, sont considéré comme des immobilisations fixes (investissement), donc, elles ne font pas partie des fonds soumis la Zakat.
Exemple numéro 5 : Magasins de ventes de détails
Mme Amina Mhamdi loue une boutique dans laquelle elle vend diverses denrées alimentaires générales (superette). À la fin de l'année, elle disposait des informations suivantes : disponibilités monétaires 548 974,00 DA, total des ventes annuelles
1 954 870,00 DA, la valeur des stocks restants (prix de revient moyen) 1 732 547,00 DA, dettes envers les clients 236 548,00 DA, coût de la marchandise vendues*
1 258 723,00 DA, Dépenses diverses (salaires et sécurité sociale des salariés, sécurité sociale du patronal, loyer annuel, électricité et gaz…)
451 283,00 DA, dette des fournisseurs de biens et services 954 214,00 DA, autres dettes 49 769,00 DA.
* Le cout des marchandises vendues est calculé comme suite :
Valeur des stocks en début de période (1-1-2021) + montants des achats annuelles – valeur des stocks en fin de période (31-12-2021)
Solution de l’exemple numéro 5:
montants désignation
548 974,00 Disponibilités (1)
1 954 870,00 ventes totales (2)
1 732 547,00 stocks restants (3)
236 548,00 créances clients (4)
1 258 723,00 Coût d’achats des marchandises vendues (5)
451 283,00 frais divers (6)
954 214,00 Dettes fournisseurs (7)
49 769,00 Autres dettes (8)
1 758 950,00 Assiette nette soumis à la Zakat (9) = (1) + (2) + (3) + (4) - (5)-(6)-(7)-(8)
43 973,75 Valeur Zakat : Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5%
(Quarante-trois mille neuf cent soixante-treize Dinar algérien, et 75 centime)
Exemple numéro 6 : professions libérales
M. Mahfoud Ibrahim est un médecin spécialisé en pédiatrie. Il loue un local (appartement) ou il ouvre son cabinet médical. A la fin de l'année, sa situation financière se présenté comme suite: solde bancaire en monnaie nationale 958 741,00 DA, solde en banque en monnaie étrangère équivalent à 325 487,00 DA, revenu annuel 2 998 468,00 DA, divers dépenses annuel (salaires et cotisations sécurité sociale pour assistants, sa propre cotisation de sécurité sociale, location, électricité et gaz, amortissement matériel médical, divers dépenses..) 968 541,00 DA, créance ou dette néant.
Solution de l’exemple numéro 6:
Calcul de la Zakat :
montants désignation
958 741,00 solde en monnaie nationale (1)
325 487,00 solde en devises (2)
2 998 468,00 revenus annuel (3)
968 541,00 Dépenses (4)
3 314 155,00 Assiette nette soumis à la Zakat = (5) = (1) + (2) + (3)- (4)
82 853,88 Valeur de la : Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5%
(Quatre-vingt-deux mille huit cent cinquante-trois dinar algérien, et 88 centime)
Exemple 7 : entreprise BTPH (personne physique)
Monsieur Abdenour Houari est un entrepreneur. Il exerce dans le domaine du bâtiment, des travaux publics et hydrauliques. Il tient, avec l'aide d'un comptable agréé, une comptabilité réelle. Il insiste pour enregistrer, dans ses livres comptables, toutes les opérations financières prévues par la législation. Et cela, non seulement pour l’établissement des états financiers en fin d’année, mais, surtout pour avoir, en fin de compte, une situation fidèle et réelle de son patrimoine et de son résultat net qui sers comme information importante pour le calcule de la de la Zakat.
Les informations comptables et financières de l’année 2021 sont les suivantes :
1- Le bilan comptable de l’entreprise :
ACTIF PASSIF
désignation montant brut amortissement et provision montant net désignation montant
immobilisations 11 500 000 1 725 000 9 775 000 fonds propres 6 500 000
stock (matière première) 3 545 874 3 545 874 Report nouveau (pertes) - 1 257 462
clients 3 164 786 236 548 2 928 238 résultat 1 699 132
banque 1 548 795 1 548 795 dettes (DLT) 5 000
caisse 854 875 854 875 dettes (DCT) 3 000 000
fournisseurs 2 956 471
dettes diverse 754 641
TOTAL 20 614 330 1 961 548 18 652 782 TOTAL 18 652 782
3- Fonds personnels : total des disponibilités monétaires et le solde du compte bancaire 695 421,00 DA, dettes personnelles 245 635,00 DA
Solution de l'exemple numéro :
1- calcule du le fond de roulement
Le fonds de roulement est calculé à partir du bilan comptable par deux méthodes, mais le résultat reste le même
a- première méthode:
Fonds propres permanents (long terme) - immobilisations
ACTIF nets Passif
désignation montant désignation montant
immobilisations 9 775 000 fonds propres 6 500 000
fond de roulement 2 166 670 résultats nets 441 670 *
DLT 5 000 000
TOTAL 11 941 670 TOTAL 11 941 670
* 1 699 132 - 1 257 462
B- deuxième méthode :
Actif circulant - Passifs courants
ACTIF nets PASSIF
stock 2 928 238 DCT 3 000 000
clients 3 164 786 fournisseurs 2 956 471
banque 1 548 795 dettes diverse 754 641
caisse 854 875 fond de roulement 2 166 670
TOTAL 8 496 694 TOTAL 8 496 694
2- Assiette nette soumis à la Zakat :
Fonds de roulement + bénéfices nettes + disponibilités personnelle - dette personnelle
2 166 670 + 441 670 + 695 421 - 245 635 = 3 058 126,00 DA
3- Le montant de la Zakat est égal 2,5% Assiette nette soumis à la Zakat :
76 453,15 DA
(Soixante seize mille quatre cents cinquante trois dinars algérien 15 centimes)
Exemple 8: entreprises commerciales
M. Salim Benzargua détient 1 000 parts sur un total de 2 000 parts du capital de la Société au non collectif (SNC) « Salim et Associés ». La société fabrique et commerce dans le mobilier de maison et de bureau. Elle est soumise au régime réel pour ces déclarations fiscales. Ces tableaux de synthèse de comptabilité (bilan et TR) sers, chaque année, comme base d’information crédible pour le calcule de la Zakat.
Les informations de l’année 2021 sont comme suite:
1- Total des disponibilités monétaire et des soldes bancaires personnelles
1 256 325,32 DA
2- Dettes personnelles 129 354,45 DA
3- Le fonds de roulement et les bénéfices de la SNC « Salim et Associés » :
4 984 974,00 DA et 1 879 945,00 DA.
Solution de l'exemple numéro 8:
1-Les fonds nets soumis à la Zakat égal :
½ fonds de roulement + ½ bénéfices + disponibilité - dette personnelle
2 492 487,00 + 939 972,50 + 1 256 325,32 - 129 354,45 = 4 559 430,37
2- Le montant de la Zakat est égal 2,5% de fonds nets soumis à la Zakat:
113 985,76 DA
(Cent treize mille neuf cent quatre-vingt-cinq dinars algériens et 76 centimètres)
Exemple numéro 9 : Produits de la pêche
Abdelrazak Nassim est un pécher professionnel. Il possède un bateau de pêche de taille moyenne. A la Fin 2021, il disposait des informations suivantes :
ventes annuelles totales 11 987 839,00 DA, salaires et sécurité sociale de sept marins pêchers 2 600 000,00 DA, sécurité sociale personnelle 60 000,00 DA, frais divers (mazout et lubrifiants, amortissement du navire, entretien du navire, du moteur et du matériel de pêche, assurances, frais divers...) 2 967 983 DA, total des disponibilité encaisse et en banque 1 122 579,00 DA, les créances des clients 792 548,00 DA, un prêt de banque, sans intérêt, d'un montant de 2 500 00,00 DA sur 5 ans, remboursable sur 5 ans à partir de l’année 2022
Solution de l'exemple numéro 9:
1- calcul du résultat (profit ou perte):
Ventes de produits de mer - (Salaires et sécurité sociale + assurances personnelles + dépenses diverses)
11 987 839,00 – (2 600 000,00 + 60 000,00 + 2 967 983,00) = 6 359 856,00 DA
2- Assiette nette soumis à la Zakat:
(Disponibilités + créances + bénéfices) - (1/5 de la dette de la banque)
(1 122 579,00 + 792 548,00 + 6 359 856,00) - ( (1/5 x 2 500 000,00) =
7 774 983,00 DA
4- Le montant de la Zakat est égal à: 194 374,58 DA
(Cent quatre vingt quatorze mille trois cent soixante quatorze
dinar algérien 58 centimes)
Exemple numéro 10: santé (clinique)
Mme Fatima Nadia est une gynécologue qui travaille à la clinique Echifa. L'hôpital Echifa est une société à responsabilité limitée (SARL). Mme Fatima Nadia détient
2 000 parts des 10 000 parts du capital de la SARL Echifa. A la fin 2021, elle disposait des données suivantes :
Le fonds de roulement et les bénéfices nets 9 257 347,00 DA, et 6 458 789,00 DA, le total des ses disponibilité personnelles en dinars et en devises 1 857 246,00 DA, Dettes dues
149 778,00 DA, une créance à l'encontre d'une amie 219 366,00 DA.
Solution de l’exemple numéro 10 :
désignation opérations montant
Fonds de roulement (1) 9 257 347,00 X 20% 1 851 469,40
bénéfices (2) 6 458 789,00 X 20% 1 291 757,80
disponibilités (3) 1 857 246,00
créances (4) 219 366,00
dettes (5) 149 778,00
Assiette nette soumis à la Zakat =(1)+(2)+(3)+(4)-(5) 5 070 061,20
Montant de la Zakat 2,5 de l’assiette 126 751,53
(Cent vingt six mille sept cent cinquante et un dinar algérien 53 centimes)
Exemple numéro 11: plusieurs revenus
Adel Karim est un fonctionnaire. Il possède avec ses frères et sœurs une parcelle de terrain agricole de 7 hectares hérités de son père. Sa quote-part est 275 sur un total de 1000 parts. La famille exploite ce terrain par le biais d’Adel Karim, délégué, par procuration, comme gérant. Il reçoit, en compensation, 10% des bénéfices nets. Adel Karim supervise la production agricole, l'élevage de volailles et le bétail (moutons). D'autre part, Adel Karim investie une partie de ses fonds personnels dans une société industrielle à responsabilité limitée (SARL) dénommée « Namaa » en tant qu'associé. Il possède 1 500 parts sur un total de 6 000. Adel Karim calcule sa Zakat le 31 décembre de chaque année. Il s’acquitte de la Zakat le 31 mars de l'année suivante (après l'approbation de tous les comptes par les assemblées générales de l'entreprise « Namaa » et de sa famille). Les données comptables et l’information financières arrêtés le 31 décembre était les suivantes:
1- Le total de son solde personnel de disponibilité (espèces plus solde en banque)
650 000,00 DA, et il n'est redevable à aucune personne ou entité. Le fonds de roulement et le bénéfice net de la société "Namaa" est 3 600 000,00 DA, et
1 975 000,00 DA
1- Données Annuel de l’exploitation agricole (du 1er janvier au 31 décembre 2021):
désignation montant
ventes fruit et légumes 1 697 500,00
ventes de volailles 1 915 000,00
cout d'achat de volailles vendues 350 000,00
vente des bétails 1 756 300,00
cout d'achat des bétails vendus 925 000,00
valeur des bétails en stock le 31-12-2020 551 000,00
valeur des volailles en stock le 31-12-2021 973 000,00
mortalité des de poussins et volailles au cours de l'année 45 000,00
solde en espèces 652 300,00
créances sur clients 421 000,00
dettes diverses 396 250,00
charges divers (semences, engrais, salaires et ss, électricités, mazout…) 1 127 000,00
Solution de l’exemple numéro 11 :
Pour calculer la valeur totale de la Zakat due à M. Adel Karim, il faut calculer les éléments suivants :
1- la quotité du fonds de roulement de la société "Namaa":
3 600 000,00 X (1500/6000) = 900 000,00 DA
2- la quote- part des Bénéfices de la société "Namaa":
1 950 000,00 X (1500/6000) = 487 500,00 DA
3- le résultat (bénéfice ou pertes) de l’exploitation agricole :
du 1-1 au 31-12-2021 montant
ventes fruit et légumes (1) 1 697 500,00
ventes de volailles (2) 1 915 000,00
vente des bétails (3) 1 756 300,00
cout d'achat de volailles vendues (4) 350 000,00
cout d'achat des bétails vendus (5) 925 000,00
Charges diverses (6) 1 127 000,00
mortalités (7) 45 000,00
résultat (bénéfice) (1)+(2)+(3)-(4)-(5)-(6)-(7) 2 921 800,00
4- la quote- part des Bénéfices (propriétaire et gérant) de : (175/1000) + 10%
2 921 800,00 X (10% + 17,5%) = 803 495,00 DA
5- la quotité des disponibilités et stocks (volailles et bétails) de l’exploitation agricole :
(652 300,00+ 515 000,00 + 973 000,00) X 17,5% = 363 851,00 DA
6- la quotité des dettes et créances de l’exploitation agricole :
421 000,00 - 396 250,00 X) 17,5%) = 4 331,25 DA
NB : le calcule du Nissab diffère du calcule des résultats. Dans cet exemple, les moutons sont considérés parmi les stocks (expression comptable), c'est-à-dire issus des offres commerciales (expression jurisprudentiel), dont le coût comptable moyen (selon les prix du marché) est évalué à la fin de chaque année afin de les inclure dans les éléments de détermination de la valeur du Nissab. Mais si le bétail est une immobilisation (expression comptable), c'est-à-dire la génération, le labour ou la production de lait, , dans ce cas il n'est pas considéré comme une assiette pour le calcul de la Zakat.
7- Calcul de la valeur de la Zakat due à M. Adel Karim:
désignation montant
(1) fonds personnels 650 000,00
Quotité du FR "namaa" (2) 900 000,00
quote part du bénéfice "namaa" (3) 487 500,00
quote part bénéfices de l’exploitation agricole (4) 803 495,00
quotité disponibilités et stocks de l'exploitation agricole (5) 374 552,50
quotité créances et dettes l’exploitation agricole (6) 4 331,25
Assiette nette soumis à la Zakat (1)+(2)+(3)+(4)+(5)+(6) 3 219 878,75
Montant de la Zakat 2,5% 80 496,97
(Quatre vingt mille quatre cent quatre vingt seize dinar algérien, et 97 centime)
Exemple numéro 12 : restaurant
Ahmed Benali dirige un restaurant où il sert des repas complets. Au début de 2022, il a décidé de payer la Zakat de l'an 2021. Donc, il s'est adressé à un expert en comptabilité agréé ayant des connaissances scientifiques pour déterminer le montant, le Nissab et le calcul de la zakat. A cet effet, il lui a fourni des informations financières documentées et confirmées pour l'année 2021, qui sont les suivants : Le contrat de location annuel de local 360 000,00 DA, les factures de consommation d'électricité, de gaz et d'eau 17 500,00 DA, les salaires des 3 assistants 720 000,00 DA, la sécurité sociale des assistants 187 200,00 DA, sécurité sociale personnelle 40 000,00 DA, impôts 37 000,00 DA, assurance magasin 9 000,00 DA, dettes fournisseurs 196 000,00 DA, créances clients 35 000,00 DA, le coût moyen des légumes, fruits et diverses denrées alimentaires en stock au 31-12-2021 égal 20 000,00 DA, le total de l’argent liquide (magasin, domicile et banque au 31-12-2021 850 000,00 DA. Mais, pour ses achats annuelles de légumes, fruits, et denrées alimentaires diverses, ainsi que certaines dépenses diverses (entretien divers, matériels d'hygiène...), et les recettes annuelles, il n’a enregistré aucune donnés. Par conséquent, elles ont été estimées (avec l'aide du comptable) comme suit : Achats quotidiens moyens 6 500,00 DA, moyenne des revenus journalier 15 000,00 DA, dépenses diverses moyenne chaque mois 3 500,00 DA. Et tous cela, pour un nombre de 310 jours ouvrés en 2021.
Solution de l’exemple numéro 12 :
1- le montant des achats est estimé à :
6 500,00 X 310 = 2 015 000,00 DA
2- le montant des frais divers est estimé à :
3 500,00 X 10 = 35 000,00 DA
3- le montant des revenus est estimés à :
15 000,00 X 310 = 4 650 000,00 DA
4- total générale des dépenses annuelles :
désignation montant
location 360 000,00
électricité… 17 500,00
salaires 720 000,00
sécurité salariés 187 200,00
sécurité employeur 40 000,00
impôts 37 000,00
assurances 9 000,00
Achats 2 015 000,00
divers 35 000,00
total 3 420 700,00
5- résultat annuel est égal à : revenus annuels – dépenses annuelles totales
3 650 000,00 - 3 420 700,00 = 1 229 300,00 DA
6- calcule du fonds de roulement :
désignation montant désignation montant
stock 20 000,00 fournisseurs 176 000,00
client 35 000,00 FR 729 000,00
disponibilités 850 000,00
montant 905 000,00 montant 905 000,00
7- calcule de la Zakat :
désignation montant
FR 729 000,00
bénéfice net 1 229 300,00
Assiette nette soumis à la Zakat 1 958 300,00
Montant de la Zakat 2,5% 48 957,50
(Quarante huit mille neuf cent cinquante sept dinar algérien 50 centimes)
Au nom d'Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux, et que la prière et la paix soient sur le plus honorable des messagers, notre maître Mohammed.
Certainement L’islam est une religion de toute l'humanité et de tous les temps. Aussi, il accorde une attention particulière à une classe de la société (quelque soit leur obédience) touchés par une faiblesse financière pour qu’elle soit rassurée, et que ses moyens de subsistance et ses droits à la vie dignes sont garantis.
Cependant, la ressource financière qui permet d'atteindre ce noble objectif est de la responsabilité de tous ; individu et société. Ce financement est la Zakat que Dieu tous puissant, à imposée aux musulmans et en a fait un parmi les cinq piliers de L’islam autant que la prière quotidienne, le jeûne du mois de Ramadan, et le pèlerinage à la Maison Sacrée (la Mecque).
La Zakat est un acte d'adoration individuel avec des objectifs financiers et sociaux. Mais la Zakat n'est pas l'ensemble du système économique islamique, comme le crois certains, mais certainement une partie intégrante de celui-ci.
D’autre part, la Zakat n'est pas une taxe ou un impôt. C’est une obligation personnelle et religieuse à caractère financier. Elle est collectée puis répartie spécifiquement au profit d’un groupe définit dans le Saint Coran dans le verset 60- sourate al-tawba :
« Les Sadaqats (Zakat) ne sont destinés que pour les pauvres, les indigents, ceux qui y travaillent, ceux dont les cœurs sont à gagner (à l'Islam), l'affranchissement des jougs, ceux qui sont lourdement endettés, dans le sentier d'Allah, et pour le voyageur (en détresse). C'est un décret d'Allah! Et Allah est Omniscient et Sage. »
Quant à la taxe et l’impôt, il s'agit d'un prélèvement (pécuniaire) obligatoire sur les ressources des personnes physiques ou morales résidents, musulman ou autres, servant à couvrir les dépensent de l’Etat : l'armée, la police, l'éducation, la santé, les barrages, les services publics et autres. Donc, l’impôt ou la taxe ne peut nullement remplacer la zakat.
Sans doute, la majorité des musulmans tiennent à sous soumettre aux obligations religieuses et à les exécuter. Ainsi, les cinq prières quotidiennes, le jeûne et le Hajj sont tous connus de tous; et les devoirs obligatoires ou facultatifs recommandés ne sont nullement méconnues. Mais, lorsqu'un musulman décide de payer la zakat, il se perd en sachant, de manière claire et facile, ces règles élémentaires, à savoir : l’assiette, le minimum obligatoire (Nissab), et les pourcentages ; et ce pour de nombreuses raisons, notamment :
- la méconnaissance des terminologies jurisprudentielles anciennes et répétitives, qui décrit, pour la plupart, un environnement différent, par sa structure, ses éléments de calcule et mesures et ses échelles économiques, de la structure sociétal, environnemental et économique contemporaines.
- le style littéraire des sujets de la Zakat, bien que la majeure partie de la zakat soit une question financière et comptable
- l'accent sur l'aspect dévotionnel ; l'encouragement de ce qui s’acquittent de la Zakat et l’avertissement de ce qui s’abstinent de se soumettre la zakat
- l'accent sur les personnes à qui est destinée la zakat
- La plupart des recherches récentes se concentrent sur les objectifs sociaux, financiers et économiques de la Zakat
- Fatwas multiples, et dans certains cas même parmi celles d’une même Ecole (madhab) ou parmi les citoyens d’un même pays
- Difficulté à obtenir des livres, des articles et des recherches qui éclairent directement et clairement, et consolidé par des exemples appliqués ; le calcul des fonds soumis à la zakat, le minimum du Nissab et les taux pour calculé le dû à payer.
Aussi, et avec le temps et la transformation technologique moderne, les formes, les relations d'économie et d'échanges, la structure des sociétés et leurs relations multidimensionnels, changent en continuée. Heureusement, les préceptes de L'islam de la vie courante ne sont pas rigides. Par conséquent, il est nécessaire de revoir les anciennes Jurisprudences (qui s’adapté avec un environnement différent du notre) à savoir : la détermination et le calcul des fonds soumis à la zakat, le minimum du Nissab et les taux à payer, et les mettre à jour. Et cela, de manière directe, simplifiée, claire et applicable (sans entrer dans les récits jurisprudentiels compliqués), pour quelle soit, en fin de compte, un guide pratique pour tous.
En fin, je mentionne à cet égard que cet effort est le résultat et conclusion inspiré des Jurisprudences des érudits et les experts en comptabilité, anciens et contemporains, qui sont, à mon humble avis, compatible avec la loi et l'esprit de notre indulgente religion. C'est aussi, le résultat et conclusion inspiré dû à ma diligence est l'expérience de plus de trois décennies dans le domaine de la comptabilité, de l'économie et de la gestion des entreprises.
Mascara (Algérie) le 31 décembre 2022
Dr. Abdelkrim MANSOUR BENAOUF
Commissaire Aux Compte et expert en
gestion financière des entreprises
[email protected]
I- Eléments et principes de la Zakat:
La Zakat est calculée après avoir déterminé, et avec précision, les éléments suivants :
1- l’assiette:
L’assiette est le type de fonds propres nets qui servent de base pour le calcul de la valeur du Nissab (minimum). Elle est déterminée en valeur, en poids et en nombre. Elle est composée des disponibilités monétaires, des bijoux, des richesses industrielles, agricoles, halieutiques et commerciales, des revenus de professionnels sportifs et des divers articles d’art et d’antiquité...Par contre, tout ce que le musulman possède n'est pas soumis à la Zakat. Ainsi, les besoins fondamentaux et nécessaires pour la vie en générale et le travail, tels que le logement, les voitures, les bâtiments, les équipements, les outils de travail et les investissements de toutes sortes, sont excluent du domaine de la Zakat.
D’autre part, il convient de mentionner que la production agricole et animale est soumise, de nos jours, aux mêmes principes que les secteurs productifs manufacturiers et industriels. Ainsi, la richesse agricole n'est pas seulement, comme la mentionnent les anciennes jurisprudences, l'externe et l'interne ou les dattes, raisins et grains, ou ce qui est irrigué et ce qui ne l'est pas, consommable ou non consommable, ou des vaches, des moutons, des chèvres et des dromadaires nourris dans les pâturages ou par le fourrage.
Ainsi, avec le changement et le développement agricole en générale, des nouveaux types sont spécifiquement orientés vers l'industrie agroalimentaire. D’autre part, des techniques innovantes ont vu le jour comme l’arrosage automatique ou la pulvérisation pivotante, l’irrigation avec des forages très profond, les serres, des plantations gigantesque….Quant à la production animale, elle s'est également développée pour les mêmes raisons : multiplicité des productions et croisements et la plupart des animaux domestiques et non domestiqués sont devenus marchands.
Parfois, une personne assujetti à la Zakat uniquement pour un seul type d’assiette qui peut ou non atteindre le minimum du Nissab, donc là n'est pas le problème, sauf qu'une autre personne peut posséder plusieurs types de revenus qui ne peuvent pas, séparément, atteindre le Nissab, donc il ne paye la Zakat. Dans ce dernier cas, nous suggérons qu'il est juste de déterminer la valeur du Nissab à partir de tous les revenus combinées
2- le Nissab:
Le Nissab est le montant minimum de la propriété nette (assiette) qui sert de base de calcul de la Zakat. La jurisprudence classique calcule cette limite par le poids, le nombre ou par la valeur nette des fonds détenus, selon le type d’assiette. Ainsi, pour la richesse monétaire et aurifère, industrielle et commerciale, ils déterminent le Nissab est à une valeur moyenne équivalente à 85 gramme d’or 24 carats. Quant au Nissab du bétail, il est déterminé par le nombre ; pour les moutons, par exemple, la Zakat d'un mouton est imposée si le Nissab est compris entre 40 et 120 moutons. Quant à la production agricole, elle est indéfini par les uns et déterminé par les autres, et cela pour un poids de 653 kg ou 948 kg. La valeur de la Zakat à payer est déterminé par poids ; 10% ou 5% du Nissab, selon le type de terrain agricole, arrosé par la pluie et les rivières, ou irrigué en utilisons les dromadaires.
Mais, de nos jours, si nous calculons le Nissab agricole et animale avec ces mêmes proportions et sans examen ni analyse, et sans tenir en compte l'effort et les dépenses qui y sont consacrées, nous pouvons, sans doute, tomber dans le risque d’injustice envers le pauvre agriculteur ; dont les denrées produites ne suffisent, parfois, même pas l'autoconsommation ou subvenir aux besoins de base de sa famille. Aussi, et avec ces même proportions du Nissab, les particuliers, les investisseurs, et même les grandes entreprises qui activent dans le domaine agricole, réalisent, quelques fois, des pertes après avoir calculé leur revenu annuel, tous, risque d’être lésé
En plus, le monde compte de nombreuses espèces agricoles et de races animales, et leurs cout de production et de revient, ainsi que les prix de ventes, varis d’une région à l’autre. Ainsi, de nos jours, la production agricole et animale est soumise aux mêmes modes de production et de gestion industrielle et commerciale.
C’est pour tous ces raisons, et pour éviter toutes inégalités, je suggère qu'il est juste d'évaluer la richesse animale et agricole, de toutes sortes, financièrement et déterminer une référence fixe pour son Nissab qui ne diffère pas du Nissab du patrimoine commerciale et industriel. Ce Nissab doit être déterminé par les instances officielles de chaque pays. Par exemple en Algérie, la valeur du Nissab est 85 gramme d’or de 18 carats ou l'équivalent de la valeur du dinar algérien.
3- l’année (l’annualité):
On peut définir annualité comme le cycle de passage d'une année complète à partir de la date à laquelle le musulman a décidé de payer sa Zakat, après que son patrimoine financier ait atteint le Nissab. L’année est déterminée selon le calendrier hijri (musulman) ou grégorienne. Selon la jurisprudence classique, ce principe d’annualité ne s’applique pas pour la production agricole. Mais, dans le monde réel d’aujourd’hui, il est injuste de déterminer le Nissab susmentionnée des produits agricoles, en tant que tel, pour de nombreuses raisons. Car, Les dépenses sont, généralement, annuelle, et parfois même couvrent plusieurs années, et peuvent être spécifiques pour un produit (charges directe) ou pour toute la production (charges indirectes). Par exemple, les salaires des agriculteurs et leur sécurité sociales, la sécurité sociale du propriétaire, la location du terrain et du matériels, les dépenses d'irrigation, les engrais, l'électricité, les carburant, etc. ne sont pas dépensés uniquement pour un seule type de production, mais plutôt sur l'ensemble de la production. En plus, certaines charges, telles que les impôts, les provisions, l'amortissement des machines et les équipements sont calculé en fin d’année.
D'autre part, dans les autres secteurs, on peut trouver des cas comme un commerçant qui vend tous ses stocks de marchandises avant l'avènement de l'année, et dans cette même année il aura dépensé tous ses revenus de diverses manières, consommation et investissement, donc en fin du cycle annuelle il n’y aura aucune assiette de base pour la Zakat. Ou bien également un médecin, un comptable ou un avocat, ou leurs semblables, qui dépensent tous leurs revenus annuels et en fin du cycle annuelle leur solde financier est néant.
C’est pour toutes ces raisons qu’il est juste que les résultats annuelles de leur travail, bénéfices ou pertes, soient un des éléments fondamental quand à la détermination de l’assiette de la Zakat. Dès lors, nous suggérons qu'il est plus approprié, correcte et pratique, que l'année (l’annualité de la Zakat) soit la date du nouvel an, hijri ou grégorien, pour tous le monde et tous les domaines : salariés ou non salariés, industriel, agricole et divers services.
4- La valeur de la Zakat:
La valeur de la Zakat est déterminée et calculé à partir du Nissab. Elle s’acquitte pécuniairement, en poids ou en nombre. Cependant, et vu toutes les raisons évoquées ci-dessus, et vu les différents modes contemporains de production et de financement de toute les activités économiques, nous suggérons que la valeur de la Zakat sur la richesse agricole et animale s’aligne avec la Zakat des richesses industrielles et commerciales. C’est à dire une moyenne unifiée de 2,5% du Nissab chaque fin d’année.
III- Calcule du montant de l’assiette, du Nissab, et la valeur de la Zakat :
Du fait que la Zakat est un acte d'adoration individuel, elle est, donc, une obligation personnelle et non collective. Elle ne concerne pas les personnes morales, telle que les sociétés économiques ou même l'Etat. Donc, l'individu lui-même, ou avec l'aide d'un comptable musulman qualifié, en détermine l'assiette, le Nissab et la valeur de la Zakat. Ensuite, il verse directement, lui-même, son montant à ceux qui ouvre légalement droit (selon les préceptes du coran), ou en déléguant une caisse gouvernementale officielle pour la zakat ou une organisation non lucrative agréée par l'Etat.
Et avant de donner des exemples arithmétiques pratiques, il important de faire un bref rappel du domaine de l’activité économique, source de richesse considérable pour une importante catégorie assujettis à la Zakat.
Comme suscité, une personne peut collecter des revenus d'une source unique ou via de plusieurs sources ; tels que l'emploi, l'héritage, ou les bénéfices de ses investissements ou autres. Les activités économiques contemporaines sont les activités qui s'inscrivent dans les limites de la production économique. En générale, elles sont classées en trois secteurs : le primaire ('exploitation des ressources naturelles), le secondaire (les activités industrielles), et le tertiaire (le reste, notamment les services).
Le secteur primaire comprend l'agriculture, la pêche et l'extraction de matières premières telles que le charbon, le pétrole, le fer et divers minéraux... Le secteur secondaire est un secteur manufacturier qui comprend la transformation des produits agricoles et de pêches (agroalimentaire), la transformation des matières premières en produits finis. En fin, le secteur tertiaire comprend toutes sortes de services, tels que la santé, l'éducation (payantes), les banques, les assurances, les transports, les professions scientifiques (libérales) tels que la médecine, le droit, la comptabilité, l’informatique, l’architecture…, les activités artistiques tels que le théâtre, le cinéma…
Tout opérateur économique, dans n’importe quel secteur, constitue une entreprise économique ; une cellule dans l'activité économique. Cette entité peut être une propriété d'une personne physique ou appartenant à plusieurs personnes à l’exemple d’une société à responsabilité limitée (SARL) une société par actions (SPA). Toutes ces entreprises, en principe, doivent tenir une comptabilité, obligatoire ou facultative, et enregistrent, tout au long de l’exercice (année), toute leur activité financière. Et en fin d'année, l’entreprise établi une synthèse de son activité à savoir les états financiers ; le bilan où figurent tous les éléments de son patrimoine et de ses obligations financières (actif et passif), et le tableau de résultat, où est calculé la différence entre tous ses revenus et toutes ses dépenses.
Sous réserve que ces états financiers fournissent une image fidèle et aussi objective que possible de la réalité et la situation économique et financière de l'entité, le montant du fonds de roulement, auquel le profit est ajouté ou la perte qui est déduite, est considéré comme l’assiette de base de la zakat.
Assiette nette des fonds de la Zakat = fond de roulement ± Résultat
D’autre part, dans le cas ou il n’est pas possible de tenir des livres comptables et d'enregistrer toutes opérations en détaille, les actifs et le résultat serons calculés forfaitairement, à condition que le montant des dépenses déduites n'excède pas le tiers des revenus estimés (jurisprudence).
Généralement, en détermine le fonds de roulement par la différence entre la somme des actifs à court terme (disponibilités en caisse et en compte bancaire, les stocks nets de marchandises et matières premières, les créances garanties et non douteuse qui seront payées par des clients...) et la somme des passifs à courte durée (dettes confirmées des fournisseurs de biens et de services, les dettes bancaires échues, les différentes dettes : fiscales et autres organismes...)
Cependant, je souligne que le fonds de roulement ou le bénéfice n'est pas de l'argent comptant frais, mais plutôt des fonds qui sont contenues dans les actifs de l'entreprise, et qui sont soit disponible, ou des actifs qui peuvent être liquidés à court terme, c'est-à-dire au cours de l’année suivante. Nous soulignons également, que certaines entreprises, en particulier dans les secteurs des services et de l'industrie, peuvent avoir un fonds de roulement très limité tout en réalisant des bénéfices importants. Alors que pour certains, notamment dans le commerce de marchandises (les grandes surfaces de vente des denrées alimentaire et vestimentaires et autres), le fonds de roulement peut être très important, et, malgré cela, elles réalisent un bénéfice dérisoire ou même, parfois, des pertes.
Par conséquent, nous pensons qu'il est juste de déterminer l’assiette de la Zakat de l’entreprise, tous secteurs confondus, en ajoutant le résultat annuel net au fonds de roulement.
En fin, il faut noter deux points :
- quelles que soient nos connaissances scientifiques et arithmétique, nous soulignons que, la lecture et l’analyser des états financiers et comptables n'est pas une culture générale, mais plutôt, un domaine scientifique et technique réservé aux professionnels reconnus.
- La Zakat ne peut être comptabilisée dans les entreprises, car, comme nous l'avons mentionné précédemment, c'est un acte personnel est individuel dont le musulman s’acquitte de sa propres finances. Donc la Zakat n’est pas une dette ou une dépense à la charge de l’entreprise économique.
III- Exemples d'applications :
Tous les exemples ci-dessous auront les mêmes éléments, à savoir :
- Toutes les personnes sont des adultes musulmans et remplissent toutes les conditions pour payer la Zakat.
- Année : de janvier 2021 au 31 décembre 2021
- Pour les opérateurs économiques, leurs diverses dépenses personnelles et familiales (équipements ou dépenses), ainsi que l'achat de moyens de production (investissement) pour leurs différents types d'établissements économiques sont tous exclus (mathématiquement) de l’assiette soumis à la Zakat.
- Le domicile des personnes est l’Algérie. Le Nissab monétaire, pour l'année 2021, était d’une valeur de 731 000,00 DA (sept cent trente et un mille dinars algériens)
- Les créances et les dettes sont d’une valeur nette et confirmés
- Les soldes en espèces ou en banque au 31-12-2021
- La date de calcul la Zakat est le 31 décembre 2021
- la valeur de la Zakat, si elle atteint le Nissab, est calculée avec un taux moyen unifié de 2,5%.
Exemple numéro 1 : traitement et Salaires
Mohammed ALI est ingénieur civil et travail dans une entreprise au sud du pays. La somme du solde de son compte bancaire et de sa trésorerie personnelle est de
897 000,00 DA. Le total des dettes échus et impayées (échéance du prêt immobilier de décembre, facture d'électricité, de gaz et d'eau pour les trois derniers) atteint
58 200,00 DA. Un de ses proches lui doit une somme 35 000,00 DA qui sera payé en janvier 2022
Solution de l'exemple numéro 1:
1- Assiette nette assujetti à la Zakat:
897 0,00 + 35 000,00 - 58 200,00 = 873 800,00 DA
2- La valeur de la Zakat
Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5% = 21 845,00 DA
(vingt et un mille huit cent quarante-cinq dinars algériens)
Exemple numéro 2 : bijoux (épargne et parure)
Mme ZENAB est une femme au foyer. Le solde de son compte bancaire et personnel égal 8 754,00 DA, et la somme de la valeur moyenne de ses bijoux en or et en argent 800 000,00 DA, et elle doit une somme à un proche 45 000,00 DA.
Solution de l'exemple numéro 2:
1- Assiette nette assujetti à la Zakat:
800 000,00 + 8 754,00 - 45 000,00 = 763 754,00 DA
2- La valeur de la Zakat :
Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5% = 19 093,85 DA
(Dix-neuf mille quatre-vingt-treize Dinar algérien, et quatre-vingt-cinq centime)
Exemple numéro 3 : production agricole
M. Abdelkader AMIRI possède une parcelle de terrain agricole. Il produit les céréales, des légumes et des fruits. Le total des ventes annuelles de sa production est 895 873,00 DA. Un stock de produit sera vendu au mois du février 2022 ; sa valeur (coût moyen) 750 000,00 DA. Le total des différentes dépenses annuelles (salaires des agriculteurs, leur sécurité sociale, leur sécurité sociale, les semences, l'irrigation, l'électricité, la location du matériel...) 912 541,00 DA. Il doit une somme à ses différents fournisseurs 451 254,00 DA. Ses clients lui doit 547 890,00 DA. La somme du solde de ses disponibilité bancaire et espèces 898 745,00 DA.
Solution de l’exemple numéro 3 :
La valeur de la Zakat est:
montants désignation
898 745,00 Disponibilité (1)
750 000,00 Stock (2)
895 873,00 Ventes (3)
547 890,00 Créances clients (4)
912 541,00 dépenses (5)
451 254,00 dettes fournisseurs (6)
1 728 713,00 Assiette nette assujetti à la Zakat (7) = (1)+(2)+(3)+(4)-(5)-(6)
43 217,83 montant de la Zakat Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5%
(Quarante-trois mille deux cent dix-sept dinar algérien, et 83 centime)
Exemple numéro 4 : Élevage d'animaux : utilisation et vente
Ashraf Emad est un Fellah. Il loue trois entrepôts ; deux pour l’élevage des vaches pour la production du lait, et le troisième entrepôt pour l’élevage des moutons afin de les commercialiser.
Il disposait des informations comptables et financières suivantes : la somme des disponibilités en banque et caisse 989 054,00 DA, ventes annuelles de lait frais 5 489 782,00 DA, ventes annuelles de moutons 3 568 741,00 DA, le coût moyen des moutons restants 2 925 484,00 DA, trois (3) vaches vendues pour la somme
550 000,00 DA, le coût d'achat des vaches vendues 850 000,00 DA, créances sur clients 589 745,00 DA, dettes des fournisseurs, dettes impôts et sécurité sociale
458 792,00 DA, autres charges d’exploitation (Coût d’achat des mouton vendus, transporter, fourrage, salaires, sécurité sociale, loyer, électricité...) 6 113 836,65 DA
Solution de l’exemple numéro 4 :
montants désignation
989 054,00 Disponibilités (1)
5 489 782,00 vente de lait (2)
3 568 741,00 vente de moutons (3)
2 925 484,00 moutons restants (stocks) (4)
550 000,00 vente de vaches (5)
589 745,00 créances clients (6)
850 000,00 coût d'achat des vaches vendues (7)
6 113 836,65 dépenses (8)
458 792,00 Dettes diverses (9)
6 690 177,35 Assiette nette soumis à la Zakat (10)=(1)+(2)+(3)+(4)+(5)+(6)-(7)-(8)-(9)-
167 254,43 Valeur de la Zakat : Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5%
(Cent soixante-sept mille cent cinquante-quatre dinars algériens et 43 centimes)
Observation : Les vaches laitières, dans cet exemple, sont considéré comme des immobilisations fixes (investissement), donc, elles ne font pas partie des fonds soumis la Zakat.
Exemple numéro 5 : Magasins de ventes de détails
Mme Amina Mhamdi loue une boutique dans laquelle elle vend diverses denrées alimentaires générales (superette). À la fin de l'année, elle disposait des informations suivantes : disponibilités monétaires 548 974,00 DA, total des ventes annuelles
1 954 870,00 DA, la valeur des stocks restants (prix de revient moyen) 1 732 547,00 DA, dettes envers les clients 236 548,00 DA, coût de la marchandise vendues*
1 258 723,00 DA, Dépenses diverses (salaires et sécurité sociale des salariés, sécurité sociale du patronal, loyer annuel, électricité et gaz…)
451 283,00 DA, dette des fournisseurs de biens et services 954 214,00 DA, autres dettes 49 769,00 DA.
* Le cout des marchandises vendues est calculé comme suite :
Valeur des stocks en début de période (1-1-2021) + montants des achats annuelles – valeur des stocks en fin de période (31-12-2021)
Solution de l’exemple numéro 5:
montants désignation
548 974,00 Disponibilités (1)
1 954 870,00 ventes totales (2)
1 732 547,00 stocks restants (3)
236 548,00 créances clients (4)
1 258 723,00 Coût d’achats des marchandises vendues (5)
451 283,00 frais divers (6)
954 214,00 Dettes fournisseurs (7)
49 769,00 Autres dettes (8)
1 758 950,00 Assiette nette soumis à la Zakat (9) = (1) + (2) + (3) + (4) - (5)-(6)-(7)-(8)
43 973,75 Valeur Zakat : Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5%
(Quarante-trois mille neuf cent soixante-treize Dinar algérien, et 75 centime)
Exemple numéro 6 : professions libérales
M. Mahfoud Ibrahim est un médecin spécialisé en pédiatrie. Il loue un local (appartement) ou il ouvre son cabinet médical. A la fin de l'année, sa situation financière se présenté comme suite: solde bancaire en monnaie nationale 958 741,00 DA, solde en banque en monnaie étrangère équivalent à 325 487,00 DA, revenu annuel 2 998 468,00 DA, divers dépenses annuel (salaires et cotisations sécurité sociale pour assistants, sa propre cotisation de sécurité sociale, location, électricité et gaz, amortissement matériel médical, divers dépenses..) 968 541,00 DA, créance ou dette néant.
Solution de l’exemple numéro 6:
Calcul de la Zakat :
montants désignation
958 741,00 solde en monnaie nationale (1)
325 487,00 solde en devises (2)
2 998 468,00 revenus annuel (3)
968 541,00 Dépenses (4)
3 314 155,00 Assiette nette soumis à la Zakat = (5) = (1) + (2) + (3)- (4)
82 853,88 Valeur de la : Assiette nette soumis à la Zakat X 2,5%
(Quatre-vingt-deux mille huit cent cinquante-trois dinar algérien, et 88 centime)
Exemple 7 : entreprise BTPH (personne physique)
Monsieur Abdenour Houari est un entrepreneur. Il exerce dans le domaine du bâtiment, des travaux publics et hydrauliques. Il tient, avec l'aide d'un comptable agréé, une comptabilité réelle. Il insiste pour enregistrer, dans ses livres comptables, toutes les opérations financières prévues par la législation. Et cela, non seulement pour l’établissement des états financiers en fin d’année, mais, surtout pour avoir, en fin de compte, une situation fidèle et réelle de son patrimoine et de son résultat net qui sers comme information importante pour le calcule de la de la Zakat.
Les informations comptables et financières de l’année 2021 sont les suivantes :
1- Le bilan comptable de l’entreprise :
ACTIF PASSIF
désignation montant brut amortissement et provision montant net désignation montant
immobilisations 11 500 000 1 725 000 9 775 000 fonds propres 6 500 000
stock (matière première) 3 545 874 3 545 874 Report nouveau (pertes) - 1 257 462
clients 3 164 786 236 548 2 928 238 résultat 1 699 132
banque 1 548 795 1 548 795 dettes (DLT) 5 000
caisse 854 875 854 875 dettes (DCT) 3 000 000
fournisseurs 2 956 471
dettes diverse 754 641
TOTAL 20 614 330 1 961 548 18 652 782 TOTAL 18 652 782
3- Fonds personnels : total des disponibilités monétaires et le solde du compte bancaire 695 421,00 DA, dettes personnelles 245 635,00 DA
Solution de l'exemple numéro :
1- calcule du le fond de roulement
Le fonds de roulement est calculé à partir du bilan comptable par deux méthodes, mais le résultat reste le même
a- première méthode:
Fonds propres permanents (long terme) - immobilisations
ACTIF nets Passif
désignation montant désignation montant
immobilisations 9 775 000 fonds propres 6 500 000
fond de roulement 2 166 670 résultats nets 441 670 *
DLT 5 000 000
TOTAL 11 941 670 TOTAL 11 941 670
* 1 699 132 - 1 257 462
B- deuxième méthode :
Actif circulant - Passifs courants
ACTIF nets PASSIF
stock 2 928 238 DCT 3 000 000
clients 3 164 786 fournisseurs 2 956 471
banque 1 548 795 dettes diverse 754 641
caisse 854 875 fond de roulement 2 166 670
TOTAL 8 496 694 TOTAL 8 496 694
2- Assiette nette soumis à la Zakat :
Fonds de roulement + bénéfices nettes + disponibilités personnelle - dette personnelle
2 166 670 + 441 670 + 695 421 - 245 635 = 3 058 126,00 DA
3- Le montant de la Zakat est égal 2,5% Assiette nette soumis à la Zakat :
76 453,15 DA
(Soixante seize mille quatre cents cinquante trois dinars algérien 15 centimes)
Exemple 8: entreprises commerciales
M. Salim Benzargua détient 1 000 parts sur un total de 2 000 parts du capital de la Société au non collectif (SNC) « Salim et Associés ». La société fabrique et commerce dans le mobilier de maison et de bureau. Elle est soumise au régime réel pour ces déclarations fiscales. Ces tableaux de synthèse de comptabilité (bilan et TR) sers, chaque année, comme base d’information crédible pour le calcule de la Zakat.
Les informations de l’année 2021 sont comme suite:
1- Total des disponibilités monétaire et des soldes bancaires personnelles
1 256 325,32 DA
2- Dettes personnelles 129 354,45 DA
3- Le fonds de roulement et les bénéfices de la SNC « Salim et Associés » :
4 984 974,00 DA et 1 879 945,00 DA.
Solution de l'exemple numéro 8:
1-Les fonds nets soumis à la Zakat égal :
½ fonds de roulement + ½ bénéfices + disponibilité - dette personnelle
2 492 487,00 + 939 972,50 + 1 256 325,32 - 129 354,45 = 4 559 430,37
2- Le montant de la Zakat est égal 2,5% de fonds nets soumis à la Zakat:
113 985,76 DA
(Cent treize mille neuf cent quatre-vingt-cinq dinars algériens et 76 centimètres)
Exemple numéro 9 : Produits de la pêche
Abdelrazak Nassim est un pécher professionnel. Il possède un bateau de pêche de taille moyenne. A la Fin 2021, il disposait des informations suivantes :
ventes annuelles totales 11 987 839,00 DA, salaires et sécurité sociale de sept marins pêchers 2 600 000,00 DA, sécurité sociale personnelle 60 000,00 DA, frais divers (mazout et lubrifiants, amortissement du navire, entretien du navire, du moteur et du matériel de pêche, assurances, frais divers...) 2 967 983 DA, total des disponibilité encaisse et en banque 1 122 579,00 DA, les créances des clients 792 548,00 DA, un prêt de banque, sans intérêt, d'un montant de 2 500 00,00 DA sur 5 ans, remboursable sur 5 ans à partir de l’année 2022
Solution de l'exemple numéro 9:
1- calcul du résultat (profit ou perte):
Ventes de produits de mer - (Salaires et sécurité sociale + assurances personnelles + dépenses diverses)
11 987 839,00 – (2 600 000,00 + 60 000,00 + 2 967 983,00) = 6 359 856,00 DA
2- Assiette nette soumis à la Zakat:
(Disponibilités + créances + bénéfices) - (1/5 de la dette de la banque)
(1 122 579,00 + 792 548,00 + 6 359 856,00) - ( (1/5 x 2 500 000,00) =
7 774 983,00 DA
4- Le montant de la Zakat est égal à: 194 374,58 DA
(Cent quatre vingt quatorze mille trois cent soixante quatorze
dinar algérien 58 centimes)
Exemple numéro 10: santé (clinique)
Mme Fatima Nadia est une gynécologue qui travaille à la clinique Echifa. L'hôpital Echifa est une société à responsabilité limitée (SARL). Mme Fatima Nadia détient
2 000 parts des 10 000 parts du capital de la SARL Echifa. A la fin 2021, elle disposait des données suivantes :
Le fonds de roulement et les bénéfices nets 9 257 347,00 DA, et 6 458 789,00 DA, le total des ses disponibilité personnelles en dinars et en devises 1 857 246,00 DA, Dettes dues
149 778,00 DA, une créance à l'encontre d'une amie 219 366,00 DA.
Solution de l’exemple numéro 10 :
désignation opérations montant
Fonds de roulement (1) 9 257 347,00 X 20% 1 851 469,40
bénéfices (2) 6 458 789,00 X 20% 1 291 757,80
disponibilités (3) 1 857 246,00
créances (4) 219 366,00
dettes (5) 149 778,00
Assiette nette soumis à la Zakat =(1)+(2)+(3)+(4)-(5) 5 070 061,20
Montant de la Zakat 2,5 de l’assiette 126 751,53
(Cent vingt six mille sept cent cinquante et un dinar algérien 53 centimes)
Exemple numéro 11: plusieurs revenus
Adel Karim est un fonctionnaire. Il possède avec ses frères et sœurs une parcelle de terrain agricole de 7 hectares hérités de son père. Sa quote-part est 275 sur un total de 1000 parts. La famille exploite ce terrain par le biais d’Adel Karim, délégué, par procuration, comme gérant. Il reçoit, en compensation, 10% des bénéfices nets. Adel Karim supervise la production agricole, l'élevage de volailles et le bétail (moutons). D'autre part, Adel Karim investie une partie de ses fonds personnels dans une société industrielle à responsabilité limitée (SARL) dénommée « Namaa » en tant qu'associé. Il possède 1 500 parts sur un total de 6 000. Adel Karim calcule sa Zakat le 31 décembre de chaque année. Il s’acquitte de la Zakat le 31 mars de l'année suivante (après l'approbation de tous les comptes par les assemblées générales de l'entreprise « Namaa » et de sa famille). Les données comptables et l’information financières arrêtés le 31 décembre était les suivantes:
1- Le total de son solde personnel de disponibilité (espèces plus solde en banque)
650 000,00 DA, et il n'est redevable à aucune personne ou entité. Le fonds de roulement et le bénéfice net de la société "Namaa" est 3 600 000,00 DA, et
1 975 000,00 DA
1- Données Annuel de l’exploitation agricole (du 1er janvier au 31 décembre 2021):
désignation montant
ventes fruit et légumes 1 697 500,00
ventes de volailles 1 915 000,00
cout d'achat de volailles vendues 350 000,00
vente des bétails 1 756 300,00
cout d'achat des bétails vendus 925 000,00
valeur des bétails en stock le 31-12-2020 551 000,00
valeur des volailles en stock le 31-12-2021 973 000,00
mortalité des de poussins et volailles au cours de l'année 45 000,00
solde en espèces 652 300,00
créances sur clients 421 000,00
dettes diverses 396 250,00
charges divers (semences, engrais, salaires et ss, électricités, mazout…) 1 127 000,00
Solution de l’exemple numéro 11 :
Pour calculer la valeur totale de la Zakat due à M. Adel Karim, il faut calculer les éléments suivants :
1- la quotité du fonds de roulement de la société "Namaa":
3 600 000,00 X (1500/6000) = 900 000,00 DA
2- la quote- part des Bénéfices de la société "Namaa":
1 950 000,00 X (1500/6000) = 487 500,00 DA
3- le résultat (bénéfice ou pertes) de l’exploitation agricole :
du 1-1 au 31-12-2021 montant
ventes fruit et légumes (1) 1 697 500,00
ventes de volailles (2) 1 915 000,00
vente des bétails (3) 1 756 300,00
cout d'achat de volailles vendues (4) 350 000,00
cout d'achat des bétails vendus (5) 925 000,00
Charges diverses (6) 1 127 000,00
mortalités (7) 45 000,00
résultat (bénéfice) (1)+(2)+(3)-(4)-(5)-(6)-(7) 2 921 800,00
4- la quote- part des Bénéfices (propriétaire et gérant) de : (175/1000) + 10%
2 921 800,00 X (10% + 17,5%) = 803 495,00 DA
5- la quotité des disponibilités et stocks (volailles et bétails) de l’exploitation agricole :
(652 300,00+ 515 000,00 + 973 000,00) X 17,5% = 363 851,00 DA
6- la quotité des dettes et créances de l’exploitation agricole :
421 000,00 - 396 250,00 X) 17,5%) = 4 331,25 DA
NB : le calcule du Nissab diffère du calcule des résultats. Dans cet exemple, les moutons sont considérés parmi les stocks (expression comptable), c'est-à-dire issus des offres commerciales (expression jurisprudentiel), dont le coût comptable moyen (selon les prix du marché) est évalué à la fin de chaque année afin de les inclure dans les éléments de détermination de la valeur du Nissab. Mais si le bétail est une immobilisation (expression comptable), c'est-à-dire la génération, le labour ou la production de lait, , dans ce cas il n'est pas considéré comme une assiette pour le calcul de la Zakat.
7- Calcul de la valeur de la Zakat due à M. Adel Karim:
désignation montant
(1) fonds personnels 650 000,00
Quotité du FR "namaa" (2) 900 000,00
quote part du bénéfice "namaa" (3) 487 500,00
quote part bénéfices de l’exploitation agricole (4) 803 495,00
quotité disponibilités et stocks de l'exploitation agricole (5) 374 552,50
quotité créances et dettes l’exploitation agricole (6) 4 331,25
Assiette nette soumis à la Zakat (1)+(2)+(3)+(4)+(5)+(6) 3 219 878,75
Montant de la Zakat 2,5% 80 496,97
(Quatre vingt mille quatre cent quatre vingt seize dinar algérien, et 97 centime)
Exemple numéro 12 : restaurant
Ahmed Benali dirige un restaurant où il sert des repas complets. Au début de 2022, il a décidé de payer la Zakat de l'an 2021. Donc, il s'est adressé à un expert en comptabilité agréé ayant des connaissances scientifiques pour déterminer le montant, le Nissab et le calcul de la zakat. A cet effet, il lui a fourni des informations financières documentées et confirmées pour l'année 2021, qui sont les suivants : Le contrat de location annuel de local 360 000,00 DA, les factures de consommation d'électricité, de gaz et d'eau 17 500,00 DA, les salaires des 3 assistants 720 000,00 DA, la sécurité sociale des assistants 187 200,00 DA, sécurité sociale personnelle 40 000,00 DA, impôts 37 000,00 DA, assurance magasin 9 000,00 DA, dettes fournisseurs 196 000,00 DA, créances clients 35 000,00 DA, le coût moyen des légumes, fruits et diverses denrées alimentaires en stock au 31-12-2021 égal 20 000,00 DA, le total de l’argent liquide (magasin, domicile et banque au 31-12-2021 850 000,00 DA. Mais, pour ses achats annuelles de légumes, fruits, et denrées alimentaires diverses, ainsi que certaines dépenses diverses (entretien divers, matériels d'hygiène...), et les recettes annuelles, il n’a enregistré aucune donnés. Par conséquent, elles ont été estimées (avec l'aide du comptable) comme suit : Achats quotidiens moyens 6 500,00 DA, moyenne des revenus journalier 15 000,00 DA, dépenses diverses moyenne chaque mois 3 500,00 DA. Et tous cela, pour un nombre de 310 jours ouvrés en 2021.
Solution de l’exemple numéro 12 :
1- le montant des achats est estimé à :
6 500,00 X 310 = 2 015 000,00 DA
2- le montant des frais divers est estimé à :
3 500,00 X 10 = 35 000,00 DA
3- le montant des revenus est estimés à :
15 000,00 X 310 = 4 650 000,00 DA
4- total générale des dépenses annuelles :
désignation montant
location 360 000,00
électricité… 17 500,00
salaires 720 000,00
sécurité salariés 187 200,00
sécurité employeur 40 000,00
impôts 37 000,00
assurances 9 000,00
Achats 2 015 000,00
divers 35 000,00
total 3 420 700,00
5- résultat annuel est égal à : revenus annuels – dépenses annuelles totales
3 650 000,00 - 3 420 700,00 = 1 229 300,00 DA
6- calcule du fonds de roulement :
désignation montant désignation montant
stock 20 000,00 fournisseurs 176 000,00
client 35 000,00 FR 729 000,00
disponibilités 850 000,00
montant 905 000,00 montant 905 000,00
7- calcule de la Zakat :
désignation montant
FR 729 000,00
bénéfice net 1 229 300,00
Assiette nette soumis à la Zakat 1 958 300,00
Montant de la Zakat 2,5% 48 957,50
(Quarante huit mille neuf cent cinquante sept dinar algérien 50 centimes)